Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION  DU SITE Fermedesfourneaux.fr ARTICLE 1. INFORMATIONS LÉGALES En vertu de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. Le site Fermedesfourneaux.fr est édité par…

Mentions légales

Informations légales 1. Présentation du site. En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.fermedesfourneaux.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire : SCEA Ferme des Fourneaux…